AVIS JURIDIQUE

VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS D’UTILISATION AVANT D’UTILISER CE SITE

En utilisant ce site, vous indiquez que vous acceptez ces conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, vous êtes invité à ne pas utiliser le site.

Aucun matériel du site ne peut être copié, reproduit, republié, chargé, posté, transmis, ou distribué d’une quelconque manière, sans permission préalable de l’Ecole Européenne Luxembourg I (E.E.L.1).

Ce site est contrôlé et mis en fonction à partir des bureaux de l’E.E.L.1 à Luxembourg, Luxembourg. L’E.E.L.1 n’affirme aucunement que le matériel du site est approprié ou disponible pour utilisation sur d’autres postes. Les personnes choisissant d’accéder à ce site à partir d’autres postes le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, si ces lois sont d’application et dans la mesure où elles le sont.

Le matériel présent sur ce site est fourni « tel quel » et sans garantie d’aucune sorte, ni exprimée ni sous-entendue. L’E.E.L.1 ne garantit pas que les fonctions contenues dans le matériel seront ininterrompues ou sans erreur, ni que ce site ou le serveur sur lequel on le trouve sont dépourvus de virus ou autre composants nuisibles. L’E.E.L.1 ne garantit pas que l’utilisation ou les résultats de l’utilisation de matériel de ce site seront corrects, précis, fiables ou autres.

En aucun cas, y compris la négligence – et pas seulement cette dernière – L’E.E.L.1 ne pourra être tenu pour responsable de dommages particuliers ou ultérieurs à l’utilisation ou à l’incapacité d’utiliser le matériel de ce site, même si L’E.E.L.1 a été averti de l’éventualité de tels dommages.

Cet accord sera régi et interprété conformément aux lois de l’Union Européenne, sans donner lieu à des règlements ou à des conflits juridiques. Si une disposition de cet accord s’avère contraire à la loi, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, alors cette disposition sera considérée comme distincte de cet accord et n’affectera pas la validité ni la mise en vigueur des autres dispositions. Ceci constitue l’entièreté de l’accord entre les parties relatif au sujet, et ne sera pas modifié, sauf par écrit avec accord signé des deux parties.